Motifs de rejet

Un rejet inquiète, mais il dit presque toujours quoi corriger. Une facture rejetée n’est pas perdue : elle se corrige et repart.

D’où vient le rejet

Une facture peut être refusée à deux moments. Ophelix dit lequel par rejection_code, et le tableau de bord en clair.

Moment	`rejection_code`	Ce qui s’est passé
À la réception du lot	`arl_negative`	La caisse refuse le lot à l’accusé de réception. Quand son code désigne une facture, celle-ci seule est rejetée ; les autres attendent que le lot soit reconstitué
Au traitement par la caisse	`rejected_by_fund`	La caisse a lu la facture et la refuse. Elle joint son propre motif, qu’Ophelix affiche tel quel

Le libellé exact vient toujours de la caisse : Ophelix le montre sans le réécrire, et ne tient pas de liste de codes. Les familles ci-dessous rangent les motifs les plus courants par ce qu’il faut faire.

Corriger et réémettre

Une facture rejetée ne se modifie pas : Corriger et réémettre, sur sa page, en ouvre une copie avec les mêmes prestations. La page dit ce que le rejet permet de changer. Corrigez la copie, puis signez-la comme une facture neuve : elle prend un nouveau numéro, et l’originale est marquée remplacée.

Les motifs les plus courants

Le motif parle de…	Ce que cela veut dire	Quoi faire
Droits fermés, assuré inconnu	À la date des soins, la caisse ne connaît pas de droits ouverts pour ce patient, ou pas sous cette identité	Relire la carte Vitale à jour, mettre à jour les droits du patient, puis réémettre
Caisse ou organisme	La facture est partie vers un organisme qui ne gère pas ce patient, souvent après un déménagement ou un changement de régime	Relire la carte Vitale à jour, vérifier la caisse du patient, puis réémettre
Médecin traitant, parcours de soins	La situation du patient au regard du parcours de soins ne correspond pas à ce que la caisse connaît	Vérifier qui est le médecin traitant déclaré et la situation choisie, puis réémettre avec la bonne
Acte, cotation, cumul	Un code d’acte, un coefficient ou une association d’actes n’est pas accepté tel quel	Reprendre les prestations : code, quantité, modificateurs, et les actes qui ne se cumulent pas
Exonération, prise en charge à 100 %	La facture demande une exonération que la caisse ne retrouve pas pour ce patient ou pour ces soins	Vérifier le motif d’exonération, le retirer s’il ne s’applique pas, puis réémettre
Prescription	Un acte qui demande une prescription arrive sans elle, ou avec une prescription que la caisse ne relie pas	Compléter le prescripteur et la date de la prescription, puis réémettre
Doublon	La caisse a déjà reçu une facture pour les mêmes soins	Vérifier dans la liste des factures qu’une autre n’a pas déjà été payée avant de réémettre
Praticien, situation d’exercice	La caisse ne relie pas la facture à la situation du praticien : lieu d’exercice, remplacement, convention	Vérifier la carte CPS et la situation retenue sur la facture. Un remplaçant facture sous la situation du remplacé

Un lot refusé à la réception

Un lot refusé ne repart pas seul : il se reconstitue, avec un nouveau numéro et les mêmes factures, sauf celle que le refus désigne, qui se corrige à part. Si le refus ne désigne aucune facture, rien n’est à corriger dans les factures elles-mêmes : écrivez-nous en citant le lot (bat_…), le refus vient alors le plus souvent d’un réglage du compte ou d’un incident de transmission.

Payée en partie, ou en attente

Une part différée n’est pas un rejet : la caisse n’a pas fini, un second retour viendra. Une facture payée moins que demandé n’est pas rejetée non plus : son détail montre ce que chaque part a reçu.

Le motif reste obscur

Écrivez-nous depuis le tableau de bord, sujet Rejet d’une facture, en citant l’identifiant de la facture (clm_…). Ni nom, ni numéro de sécurité sociale : l’identifiant nous suffit pour tout retrouver. Voir Écrire à l’équipe.

Pour les intégrateurs

claim.rejected prévient votre serveur au moment du rejet. Voir Webhooks.
rejection_code dit le moment, les rejets de la facture disent le motif : affichez le libellé tel quel à vos utilisateurs. Voir Retours des caisses.
POST /v1/claims/{id}/reissue corrige et réémet, POST /v1/batches/{id}/rebuild reconstitue un lot refusé. Voir Corriger et réémettre.
En mode test, les scénarios arl_negative et rejection produisent les deux genres de rejet. Voir Cartes et scénarios de test.